Clause 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Turn Middle est soumise à l'acceptation des présentes conditions. En accédant ou en utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions.
Service Public FR
Terms
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Turn Middle est soumise à l'acceptation des présentes conditions. En accédant ou en utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions.
Clause 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Turn Middle incluent le développement de logiciels d'intelligence artificielle et leur mise en œuvre dans les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
EU Commission
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
03
Primary clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
Reference
WIPO
04
Supporting clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients en temps utile.
Reference
HCCH
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services de Turn Middle sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.
05
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services de Turn Middle sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.
Reference
Service Public FR
06
Avertissement de responsabilité
Turn Middle ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ses services. La responsabilité est limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
Reference
EU Commission
Legal SummarySections 07–08
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07Clause Reference
Droit applicable et litiges
WIPOLes présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08Clause Reference
Contact et mises à jour
HCCHPour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement. Nous nous engageons à répondre dans un délai raisonnable.